<IDENT ddhc>
<IDENT_AUTEURS anonyme>
<IDENT_COPISTES borotl>
<ARCHIVE http://www.abu.org/>
<VERSION 3>
<DROITS 0>
<TITRE  Déclaration des droits de l'homme et du citoyen>
<GENRE prose>
<AUTEUR [anonyme]>
<COPISTE Luc Borot>
<NOTESPROD>
  Saisi à Montpellier, le 16 novembre 1994.
</NOTESPROD>