AIDE   TEXTES   AUTEURS   SOMMAIRE

Denis Diderot

Lettre sur le commerce des livres

Lettre historique et politique adressée à un magistrat sur le commerce de la librairie, son état ancien et actuel, ses réglements, ses privilèges, les permissions tacites, les censeurs, les colporteurs, le passage des ponts et autres objets relatifs a la police littéraire -----------------------------------------------------------------------------------

Vous désirez, monsieur, de connaître mes idées sur une affaire qui vous paraît très importante, et qui l'est. Je suis trop flatté de cette confiance pour ne pas y répondre avec la promptitude que vous exigez et l'impartialité que vous êtes en droit d'attendre d'un homme de mon caractère. Vous me croyez instruit, et j'ai en effet les connaissances que donne une expérience journalière, sans compter la persuasion scrupuleuse où je suis que la bonne foi ne suffit pas toujours pour excuser des erreurs. Je pense sincèrement que dans les discussions qui tiennent au bien général, il serait plus à propos de se taire que de s'exposer, avec les intentions les meilleures, à remplir l'esprit d'un magistrat d'idées fausses et pernicieuses.

Je vous dirai donc d'abord qu'il ne s'agit pas simplement ici des intérêts d'une communauté. Eh ! que m'importe qu'il y ait une communauté de plus ou de moins, à moi qui suis un des plus zélés partisans de la liberté prise sous l'acception la plus étendue, qui souffre avec chagrin de voir le dernier des talents gêné dans son exercice, une industrie, des bras donnés par la nature, et liés par des conventions, qui ai de tout temps été convaincu que les corporations étaient injustes et funestes, et qui en regarderais l'abolissement entier et absolu comme un pas vers un gouvernement plus sage ? Ce dont il s'agit, c'est d'examiner, dans l'état où sont les choses et même dans toute autre supposition, quels doivent être les suites des atteintes que l'on a données et qu'on pourrait encore donner à notre librairie; s'il faut souffrir plus longtemps les entreprises que des étrangers font sur son commerce; quelle liaison il y a entre ce commerce et la 1ittéraure; s'il est possible d'empirer l'un sans nuire à l'autre, et d'appauvrir le libraire sans ruiner l'auteur; ce que c'est que les privilèges de livres; si ces privilèges doivent être compris sous la dénomination générale et odieuse des autres exclusifs; s'il y a quelque fondement légitime à en limiter la durée et en refuser le renouvellement; quelle est la nature des fonds de la librairie; quels sont les titres de la possession d'un ouvrage que le libraire acquiert par la cession d'un littérateur; s'ils ne sont que momentanés, ou s'ils sont éternels. L'examen de ces différents points me conduira aux éclaircissements que vous me demandez sur d'autres.

Mais avant tout, songez, monsieur, que sans parler de la légèreté indécente dans un homme public à dire, en quelque circonstance que ce soit, que si l'on vient à reconnaître qu'on a pris un mauvais parti, il n'y aura qu'à revenir sur ses pas et défaire ce que l'on aura fait, manière indigne et stupide de se jouer de l'état et de la fortune des citoyens, songez, dis-je, qu'il est plus fâcheux de tomber dans la pauvreté que d'être né dans la misère; que la condition d'un peuple abruti est pire que celle d'un peuple brute; qu'une branche de commerce égarée est une branche de commerce perdue; et qu'on fait en dix ans plus de mal qu'on n'en peut réparer en un siècle. Songez que plus les effets d'une mauvaise police sont durables, plus il est essentiel d'être circonspect, soit qu'il faille établir, soit qu'il faille abroger; et dans ce dernier cas, je vous demanderai s'il n'y aurait pas une vanité bien étrange, si l'on ne ferait pas une injure bien gratuite a ceux qui nous ont précédés dans le ministère, que de les traiter d'imbéciles sans s'être donné la peine de remonter à l'origine de leurs institutions, sans examiner les causes qui les ont suggérées, et sans avoir suivi les révolutions favorables ou contraires qu'elles ont éprouvées. Il me semble que c'est dans l'historique des lois et de tout autre règlement qu'il faut chercher les vrais motifs de suivre ou de quitter la ligne tracée; c'est aussi par là que je commencerai. Il faudra prendre les choses de loin; mais si je ne vous apprends rien, vous reconnaîtrez du moins que j'avais les notions préliminaires que vous me supposiez; ayez donc, monsieur, la complaisance de me suivre. Les premiers imprimeurs qui s'établirent en France travaillèrent sans concurrents, et ne tardèrent pas à faire une fortune honnête. Cependant, ce ne fut ni sur Homère, ni sur Virgile, ni sur quelque auteur de cette volée que l'imprimerie naissante s'essaya. On commença par de petits ouvrages de peu de valeur, de peu d'étendue et du goût d'un siècle barbare. Il est à présumer que ceux qui approchèrent nos anciens typographes, jaloux de consacrer les prémices de l'art à la science qu'ils professaient et qu'ils devaient regarder comme la seule essentielle, eurent quelque influence sur leur choix. Je trouverais tout simple qu'un capucin eût conseillé à Gutenberg de débuter par La _Règle de saint François_; mais indépendamment de la nature et du mérite réel d'un ouvrage, la nouveauté de l'invention, la beauté de l'exécution, la différence de prix d'un livre imprimé et d'un manuscrit, tout favorisait le prompt débit du premier. Après ces essais de l'art le plus important qu'on pût imaginer pour la propagation et la durée des connaissances humaines, essais que cet art n'offrait au public que comme des gages de ce qu'on en pouvait attendre un jour, qu'on ne dut pas rechercher longtemps, parce qu'ils étaient destinés à tomber dans le mépris à mesure qu'on s'éclairerait, et qui ne sont aujourd'hui précieusement recueillis que par la curiosité bizarre de quelques personnages singuliers qui préfèrent un livre rare à un bon livre, un bibliomane comme moi, un érudit qui s'occupe de l'histoire de la typographie, comme le professeur Schepfling, ont entrepris des ouvrages d'une utilité générale et d'un usage journalier. Mais ces ouvrages sont en petit nombre; occupant presque toutes les presses de l'Europe à la fois, ils devinrent bientôt communs, et le débit n'en était plus fondé sur l'enthousiasme d'un art nouveau et justement admiré. Alors peu de personnes lisaient; un traitant n'avait pas la fureur d'avoir une bibliothèque et n'enlevait pas à prix d'or et d'argent à un pauvre littérateur un livre utile à celui-ci. Que fit l'imprimeur ? Enrichi par ses premières tentatives et encouragé par quelques hommes éclairés, il appliqua ses travaux à des ouvrages estimés, mais d'un usage moins étendu. On goûta quelques-uns de ses ouvrages, et ils furent enlevés avec une rapidité proportionnée à une infinité de circonstances diverses; d'autres furent négligés, et il y en eut dont l'édition se fit en pure perte pour l'imprimeur. Mais le débit de ceux qui réussirent et la vente courante des livres nécessaires et journaliers compensèrent sa perte par des rentrées continuelles, et ce fut la ressource toujours présente de ces rentrées qui inspira l'idée de se faire un fonds. Un fonds de librairie est donc la possession d'un nombre plus ou moins considérable de livres propres à différents états de la société, et assorti de manière que la vente sûre mais lente des uns, compensée avec avantage par la vente aussi sûre mais plus rapide des autres, favorise l'accroissement de la première possession. Lorsqu'un fonds ne remplit pas toutes ces conditions, il est ruineux. A peine la nécessité des fonds fut-elle connue que les entreprises se multiplièrent à l'infini, et bientôt les savants, qui ont été pauvres dans tous les temps, purent se procurer à un prix modique les ouvrages principaux en chaque genre. Tout est bien jusqu'ici, et rien n'annonce le besoin d'un règlement ni de quoi que ce soit qui ressemble à un code de librairie. Mais pour bien saisir ce qui suit, soyez persuadé, monsieur, que ces livres savants et d'un certain ordre n'ont eu, n'ont et n'auront jamais qu'un petit nombre d'acheteurs, et que sans le faste de notre siècle, qui s'est malheureusement répandu sur toute sorte d'objets, trois ou quatre éditions même des oeuvres de Corneille, de Racine, de Voltaire suffiraient pour la France entière; combien en faudrait-il moins de Bayle, de Moréri, de Pline, de Newton et d'une infinité d'autres ouvrages ! Avant ces jours d'une somptuosité qui s'épuise sur les choses d'apparat aux dépens des choses utiles, la plupart des livres étaient dans le cas de ces derniers, et c'était la rentrée continue des ouvrages communs et journaliers, jointe au débit d'un petit nombre d'exemplaires de quelques auteurs propres à certains états, qui soutenait le zèle des commerçants. Supposez les choses aujourd'hui comme elles étaient alors; supposez cette espèce d'harmonie subsistante de compensation d'effets difficiles et d'effets courants et brûlez le code de la librairie: il est inutile.

Mais l'industrie d'un particulier n'a pas plus tôt ouvert une route nouvelle que la foule s'y précipite. Bientôt les imprimeries se multiplièrent, et ces livres de première nécessité et d'une utilité générale, ces efforts dont le débit continuel et les rentrées journalières fomentaient l'émulation du libraire devinrent si communs et d'une si pauvre ressource qu'il fallut plus de temps pour en débiter un petit nombre que pour consommer l'édition entière d'un autre ouvrage. Le profit des effets courants devint presque nul, et le commerçant ne retrouva pas sur les effets sûrs ce qu'il perdait sur les premiers, parce qu'il n'y avait aucune circonstance qui pût en changer la nature et en étendre l'usage. Le hasard des entreprises particulières ne fut plus balancé par la certitude des autres, et une ruine presque évidente conduisait insensiblement le libraire à la pusillanimité et à l'engourdissement, lorsqu'on vit paraître quelques-uns de ces hommes rares dont il sera fait mention à jamais dans l'histoire de l'imprimerie et des lettres, qui, animés de la passion de l'art et pleins de la noble et téméraire confiance que leur inspiraient des talents supérieurs, imprimeurs de profession, mais gens d'une littérature profonde, capables de faire face à la fois à toutes les difficultés, formèrent les projets les plus hardis et en seraient sortis avec honneur et profit sans un inconvénient que vous soupçonnez sans doute, et qui nous avance d'un pas vers la triste nécessité de recourir à l'autorité dans une affaire de commerce. Dans l'intervalle, les disputes des fanatiques, qui font toujours éclore une infinité d'ouvrages éphémères, mais d'un débit rapide, remplacèrent pour un moment les anciennes rentrées qui s'étaient éteintes. Le goût qui renaît quelquefois chez un peuple pour un certain genre de connaissances, mais qui ne renaît jamais qu'au déclin d'un autre goût qui cesse, comme nous avons vu de nos jours la fureur de l'histoire naturelle succéder à celle des mathématiques, sans que nous sachions quelle est la science qui étouffera le goût régnant, cette effervescence subite tira peut-être des magasins quelques productions qui y pourrissaient; mais elle en condamna presque un égal nombre d'autres à y pourrir à leur place. Et puis les disputes religieuses s'apaisent, on se refroidit bientôt sur les ouvrages polémiques, on en sent le vide, on rougit de l'importance qu'on y mettait. Le temps qui produit les artistes singuliers et hardis est court; et ceux dont je vous parlais ne tardèrent pas à connaître le péril des grandes entreprises, lorsqu'ils virent des hommes avides et médiocres tromper tout à coup l'espoir de leur industrie et leur enlever le fruit de leurs travaux.

En effet, les Estienne, les Morel et autres habiles imprimeurs n'avaient pas plus tôt publié un ouvrage dont ils avaient préparé à grands frais une édition et dont l'exécution et le bon choix leur assuraient le succès, que le même ouvrage était réimprimé par des incapables qui n'avaient aucun de leurs talents, qui, n'ayant fait aucune dépense, pouvaient vendre à plus bas prix, et qui jouissaient de leurs avances et de leurs veilles sans avoir couru aucun de leurs hasards. Qu'en arriva-t- il ? Ce qui devait en arriver et ce qui en arrivera dans tous les temps. La concurrence rendit la plus belle entreprise ruineuse; il fallut vingt années pour débiter une édition, tandis que la moitié du temps aurait suffi pour en épuiser deux. Si la contrefaçon était inférieure à l'édition originale, comme c'était le cas ordinaire, le contrefacteur mettait son livre à bas prix; l'indigence de l'homme de lettres, condition fâcheuse à laquelle on revient toujours, préférait l'édition moins chère à la meilleure. Le contrefacteur n'en devenait guère plus riche, et l'homme entreprenant et habile, écrasé par l'homme inepte et rapace qui le privait inopinément d'un gain proportionné à ses soins, à ses dépenses, à sa main-d'oeuvre et aux risques de son commerce, perdait son enthousiasme et restait sans courage . Il ne s'agit pas, monsieur, de se perdre dans des spéculations à perte de vue et d'opposer des raisonnements vagues à des faits et à des plaintes qui sont devenus le motif d'un code particulier. Voilà l'histoire des premiers temps de l'art typographique et du commerce de librairie, image fidèle des nôtres et causes premières d'un règlement dont vous avez déjà prévu l'origine. Dites-moi, monsieur, fallait-il fermer l'oreille aux plaintes des vexés, les abandonner à leur découragement, laisser subsister l'inconvénient et en attendre le remède du temps qui débrouille quelquefois de lui-même des choses que la prudence humaine achève de gâter ? Si cela est, négligeons l'étude du passé; attendons paisiblement la fin d'un désordre de sa propre durée, et abandonnons-nous à la discrétion du temps à venir, qui termine tout, à la vérité, mais qui termine tout bien ou mal, et, selon toute apparence, plus souvent mal que bien, puisque les hommes, malgré leur paresse naturelle, ne s'en sont pas encore tenus à cette politique si facile et si commode qui rend superflus les hommes de génie et les grands ministres.

Il est certain que le public paraissait profiter de la concurrence, qu'un littérateur avait pour peu de chose un livre mal conditionné, et que l'imprimeur habile, après avoir lutté quelque temps contre la longueur des rentrées et le malaise qui en était la suite, se déterminait communément à abaisser le prix du sien. Il serait trop ridicule aussi de supposer que le magistrat préposé à cette branche de commerce ne connût pas cet avantage et qu'il l'eût négligé, s'il eût été aussi réel qu'il le paraît au premier coup d'oeil; mais ne vous trompez pas, monsieur, il reconnut bientôt qu'il n'était que momentané et qu'il tournait au détriment de la profession découragée et au préjudice des littérateurs et des lettres. L'imprimeur habile sans récompense, le contrefacteur injuste sans fortune, se trouvèrent également dans l'impossibilité de se porter a aucune grande entreprise, et il vint un moment où parmi un assez grand nombre de commerçants, on en aurait vainement cherché deux qui osassent se charger d'un in-folio. C'est la même chose à présent; la communauté des libraires et imprimeurs de Paris est composée de trois cent soixante commerçants; je mets en fait qu'on n'en trouverait pas dix plus entreprenants. J'en appelle aux bénédictins, aux érudits, aux théologiens, aux gens de lois, aux antiquaires, à tous ceux qui travaillent à de longs ouvrages et à de volumineuses collections; et si nous voyons aujourd'hui tant d'ineptes rédacteurs de grands livres à des petits, tant de feuillistes, tant d'abréviateurs, tant d'esprits médiocres occupés, tant d'habiles gens oisifs, c'est autant l'effet de l'indigence du libraire privé par les contrefaçons et une multitude d'autres abus de ses rentrées journalières, et réduit à l'impossibilité d'entreprendre un ouvrage important et d'une vente longue et difficile, que de la paresse et de l'esprit superficiel du siècle. Ce n'est pas un commerçant qui vous parle, c'est un littérateur que ses confrères ont quelquefois consulté sur l'emploi de leurs talents. Si je leur proposais quelque grande entreprise, ils ne me répondraient pas: « Qui est-ce qui me lira ? Qui est-ce qui m'achètera ? » mais: « Quand mon livre sera fait, où est le libraire qui s'en chargera ? » La plupart de ces gens-là n'ont pas le sou, et ce qu'il leur faut à présent, c'est une méchante brochure qui leur donne bien vite de l'argent et du pain. En effet, je pourrais vous citer vingt grands et bons ouvrages dont les auteurs sont morts avant que d'avoir pu trouver un commerçant qui s'en chargeât, même à vil prix. Je vous disais tout à l'heure que l'imprimeur habile se déterminait communément à baisser son livre de prix; mais il s'en trouva d'opiniâtres qui prirent le parti contraire au hasard de périr de misère.

Il est sur qu'ils faisaient la fortune du contrefacteur à qui ils envoyaient le grand nombre des acheteurs; mais qu'en arrivait-il à ceux-ci ? C'est qu'ils ne tardaient pas à se dégoûter d'une édition méprisable, qu'ils finissaient par se pourvoir deux fois du même livre, que le savant qu'on se proposait de favoriser était vraiment lésé, et que les héritiers de l'imprimeur habile recueillaient quelquefois après la mort de leur aïeul une petite portion du fruit de ses travaux. Je vous prie, monsieur, si vous connaissez quelque littérateur d'un certain âge, de lui demander combien de fois il a renouvelé sa bibliothèque et par quelle raison. On cède à sa curiosité et à son indigence dans le premier moment, mais c'est toujours le bon goût qui prédomine et qui chasse du rayon la mauvaise édition pour faire place à la bonne. Quoi qu'il en soit, tous ces imprimeurs célèbres dont nous recherchons à présent les éditions, qui nous étonnent par leurs travaux et dont la mémoire nous est chère, sont morts pauvres; et ils étaient sur le point d'abandonner leurs caractères et leurs presses, lorsque la justice du magistrat et la libéralité du souverain vinrent à leur secours. Placés entre le goût qu'ils avaient pour la science et pour leur art, et la crainte d'être ruinés par d'avides concurrents, que firent ces habiles et malheureux imprimeurs ? Parmi les manuscrits qui restaient, ils en choisirent quelques-uns dont l'impression pût réussir; ils en préparèrent l'édition en silence; ils l'exécutèrent, et, pour parer autant qu'ils pouvaient à la contrefaçon qui avait commencé leur ruine et qui l'aurait consommée, lorsqu'ils furent sur le point de la publier, ils sollicitèrent auprès du monarque et en obtinrent un privilège exclusif pour leur entreprise. Voilà, monsieur, la première ligne du code de la librairie et son premier règlement. Avant que d'aller plus loin, monsieur, ne puis-je pas vous demander ce que vous improuvez dans la précaution du commerçant ou dans la faveur du souverain ? « Cet exclusif, me répondrez-vous, était contre le droit commun. -- J'en conviens. -- Le manuscrit pour lequel il était accordé n'était pas le seul qui existât, et un autre typographe en possédait ou pouvait s'en procurer un semblable. -- Cela est vrai, mais à quelques égards seulement, car l'édition d'un ouvrage, surtout dans ces premiers temps, ne supposait pas seulement la possession d'un manuscrit, mais la collation d'un grand nombre, collation longue, pénible, dispendieuse; cependant je ne vous arrêterai point, je ne veux pas être difficultueux. Or, ajoutez-vous, il devait paraître dur de concéder à l'un ce que l'on refusait à un autre. Cela le parut aussi, quoique ce fût le cas ou jamais de plaider la cause du premier occupant et d'une possession légitime, puisqu'elle était fondée sur des risques, des soins et des avances. Cependant pour que la dérogation au droit commun ne fût pas excessive, on jugea à propos de limiter le temps de l'exclusif. Vous voyez que le ministère, procédant avec quelque connaissance de cause, répondait en partie à vos vues; mais ce que vous ne voyez peut-être pas et ce qu'il n'aperçut pas d'abord, c'est que loin de protéger l'entrepreneur, il lui tendait un piège. Oui, monsieur, un piège, et vous allez en juger.

Il n'en est pas d'un ouvrage comme d'une machine dont l'essai constate l'effet, d'une invention qu'on peut vérifier en cent manières, d'un secret dont le succès est éprouvé. Celui même d'un livre excellent dépend, au moment de l'édition, d'une infinité de circonstances raisonnables ou bizarres que toute la sagacité de l'intérêt ne saurait prévoir.

Je suppose que _L'Esprit des lois_ fût la première production d'un auteur inconnu et relégué par la misère à un quatrième étage; malgré toute l'excellence de cet ouvrage, je doute qu'on en eût fait trois éditions, et il y en a peut-être vingt. Les dix-neuf vingtièmes de ceux qui l'ont acheté sur le nom, la réputation, l'état et les talents de l'auteur, et qui le citent sans cesse sans l'avoir lu et sans l'avoir entendu, le connaîtraient à peine de nom. Et combien d'auteurs qui n'ont obtenu la célébrité qu'ils méritaient que longtemps après leur mort ? C'est le sort de presque tous les hommes de génie. Ils ne sont pas à la portée de leur siècle. Ils écrivent pour la génération suivante. Quand est-ce qu'on va rechercher leurs productions chez le libraire ? C'est quelque trentaine d'années après qu'elles sont sorties de son magasin pour aller chez le cartonnier. En mathématiques, en chimie, en histoire naturelle, en jurisprudence, en un très grand nombre de genres particuliers, il arrive tous les jours que le privilège est expiré que l'édition n'est pas à moitié consommée. Or, vous concevez que ce qui est à présent a dû être autrefois, et sera toujours. Quand on eut publié la première édition d'un ancien manuscrit, il arriva souvent à la publication d'une seconde que le restant de la précédente tombait en pure perte pour le privilégié. Il ne faut pas imaginer que les choses se fassent sans cause, qu'il n'y ait d'hommes sages qu'au temps où l'on vit, et que l'intérêt public ait été moins connu ou moins cher à nos prédécesseurs qu'à nous. Séduits par des idées systématiques, nous attaquons leur conduite, et nous sommes d'autant moins disposés à reconnaître leur prudence, que l'inconvénient auquel ils ont remédié par leur police ne nous frappe plus. De nouvelles représentations de l'imprimeur sur les limites trop étroites de son privilège furent portées au magistrat, et donnèrent lieu à un nouveau règlement, ou à une modification nouvelle du premier. N'oubliez pas, monsieur, qu'il est toujours question de manuscrits de droit commun. On pesa les raisons du commerçant et l'on conclut à lui accorder un second privilège à l'expiration du premier. Je vous laisse à juger si l'on empirait les choses au lieu de les améliorer, mais il faut que ce soit l'un ou l'autre. C'est ainsi qu'on s'avançait peu à peu à la perpétuité et à l'immutabilité du privilège; et il est évident que, par ce second pas, on se proposait de pourvoir à l'intérêt légitime de l'imprimeur, à l'encourager, à lui assurer un sort, à lui et à ses enfants, à l'attacher à son état, et à le porter aux entreprises hasardeuses, en en perpétuant le fruit dans sa maison et dans sa famille: et je vous demanderai si ces vues étaient saines, ou si elles ne l'étaient pas. Blâmer quelque institution humaine parce qu'elle n'est pas d'une bonté générale et absolue, c'est exiger qu'elle soit divine; vouloir être plus habiles que la Providence qui se contente de balancer les biens par les maux, plus sages dans nos conventions que la nature dans ses lois, et troubler l'ordre du tout par le cri d'un atome qui se croit choqué rudement. Cependant cette seconde faveur s'accorda rarement; il y eut une infinité de réclamations aveugles ou éclairées, comme il vous plaira de les appeler pour ce moment. La grande partie des imprimeurs qui, dans ce corps, ainsi que dans les autres, est plus ardente à envahir les ressources de l'homme inventif et entreprenant qu'habile à en imaginer, privée de l'espoir de se jeter sur la dépouille de ses confrères, poussa les hauts cris; on ne manqua pas, comme vous pensez bien, de mettre en avant la liberté du commerce blessée et le despotisme de quelques particuliers prêt à s'exercer sur le public et sur les savants; on présenta à l'Université et aux parlements l'épouvantail d'un monopole littéraire, comme si un libraire français pouvait tenir un ouvrage à un prix excessif sans que l'étranger attentif ne passât les jours et les nuits à le contrefaire et sans que l'avidité de ses confrères recourût aux mêmes moyens, et cela, comme on n'en a que trop d'exemples, au mépris de toutes les lois afflictives, qu'un commerçant ignorât que son véritable intérêt consiste dans la célérité du débit et le nombre des éditions, et qu'il ne sentît pas mieux que personne ses hasards et ses avantages. Ne dirait-on pas, s'il fallait en venir à cette extrémité, que celui qui renouvelle le privilège ne soit pas le maître de fixer le prix de la chose ? Mais il est d'expérience que les ouvrages les plus réimprimés sont les meilleurs, les plus achetés, vendus au plus bas prix, et les instruments les plus certains de la fortune du libraire. Cependant ces cris de la populace du corps, fortifiés de ceux de l'Université, furent entendus des parlements qui crurent apercevoir dans la loi nouvelle la protection injuste d'un petit nombre de particuliers aux dépens des autres; et voilà arrêts sur arrêts contre la prorogation des privilèges; mais permettez, monsieur, que je vous rappelle encore une fois, à l'acquit des parlements, que ces premiers privilèges n'avaient pour objet que les anciens ouvrages et les premiers manuscrits, c'est-à-dire des effets qui, n'appartenant pas proprement à aucun acquéreur, étaient de droit commun. Sans cette attention, vous confondriez des objets fort différents. Un privilège des temps dont je vous parle ne ressemble pas plus à un privilège d'aujourd'hui qu'une faveur momentanée, une grâce libre et amovible à une possession personnelle, une acquisition fixe, constante et inaliénable sans le consentement exprès du propriétaire. C'est une distinction à laquelle vous pouvez compter que la suite donnera toute la solidité que vous exigez.

(Début)  1 ... 20  Paragraphes suivants  

Notice  Table  Recherche  Frequences  Texte Complet  

Texte produit par Gianni Di Guiseppe